Urbanisme et aménagement
Retrouvez ici toutes les informations utiles concernant l'urbanisme et l'aménagement de la commune.
Accès rapide
Ouvrir le volet Fermer le volet
-
Démarches et renseignements d'urbanisme
Lire la suite
En tant que particulier vous souhaitez effectuer des travaux dans votre habitation, construire un abri, ou tout simplement vous informer. En fonction de vos projets vous trouverez ci-dessous les informations qui correspondent à vos besoins.
Page -
Projets immobiliers et terrains à bâtir
Lire la suite
En appartement ou en maison individuelle, choisissez votre logement à L'Huisserie.
Page
-
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
Lire la suite
Le PLUi est un document de planification à l'échelle intercommunale qui guidera l'aménagement et le développement du territoire pour les 15 ans à venir et se substitue aux PLU des communes. Il détermine les droits à construire pour chaque parcelle et s'impose à toute demande...
Page
-
Schéma de cohérence territoriale (SCoT)
Lire la suite
Le SCoT est un document de planification stratégique de l’aménagement de l’espace à moyen et long terme (15 à 20 ans).
Elaboré à l’échelle d’un ensemble de communes, il doit permettre la mise en cohérence des questions d’urbanisme, d’habitat, de développement économique, de...Page -
Règlement local de publicité intercommunal (RLPi)
Lire la suite
Le RLPi est un document de planification à l'échelle intercommunale de la publicité extérieure.
Page
-
Documents d'autorisation d'urbanisme
Lire la suite
Depuis le 1er juillet 2022, l'essentiel des dispositions de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant sur la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales est entrée en application.
Page